Contribution présentée par M. Wittbrodt, membre de la Convention, et Mme Fogler, membre suppléant de la Convention:- "Contribution sur la coopération renforcée en matière de politique européenne de défense"

Contribution présentée par M. Esko Helle, membre suppléant de la Convention:- "Les travaux de la Convention touchent à leur terme"

Contribution présentée par M. David Heathcoat-Amory, membre de la Convention:- "Système de mauvaise gestion"

Contribution présentée par M. Manfred Dammeyer, observateur à la Convention:"Les compétences consultatives du Comité des régions"

Contribution présentée par Mme Hanja Maij-Weggen, membre de la Convention:- "La protection des animaux dans la partie III de la Constitution européenne"

Contribution présentée par Mme Elena Paciotti, membre suppléant de la Convention:- "Observations sur l'article III-230 (CONV 836/03)"

Contribution présentée par Mme Elena Paciotti, membre suppléant de la Convention:- "Les adaptations techniques de la IIIe partie de la Constitution "

Contribution présentée par MM. Barnier et Vitorino, membres de la Convention:- - Service commun d'action extérieure -

Contribution présentée par M. Andrew Duff, membre de la Convention:-"Garantir le fonctionnement de la Constitution:vote à la majorité qualifiée, codécision et responsabilité de l'exécutif - avec propositions de modifications procédurales portant sur la Troisième partie"

Contribution présentée par M. Andrew Duff, membre de la Convention:-"Garantir le fonctionnement de la Constitution:vote à la majorité qualifiée, codécision et responsabilité de l'exécutif - avec propositions de modifications procédurales portant sur la Troisième partie"

Contribution présentée par M. Pierre Lequiller, membre de la Convention:- "Proposition pour une composition de la Commission équilibrée et efficace"

Contribution présentée par M. Jens-Peter Bonde à la Convention Proposition concernant la transparence, signée par 200 membres et suppléants

Contribution des six observateurs à la convention:- Résolution sur les recommandations de la Convention -

Contribution présentée par Mme Lena Hjelm-Wallén, Mme Teija Tiilikainen, M. Peter Hain et M. Gijs de Vries, membres de la Convention, et M. Hendrik Hololei, membre suppléant de la Convention - "Suggestion de modification concernant l'article III-3"

Résolution transmise par M. Lamberto Dini, membre de la Convention, et M. Filadelfio Basile, membre suppléant de la Convention

Contribution présentée par M. Bonde, membre de la Convention, et appuyée par 118 signatures:"Chaque État membre dispose d'un représentant au sein de la Commission"

Contribution présentée par M. Luís Queiró, membre suppléant "Déclaration sur le Projet de Traité Constitutionnel"

Contribution présentée par M. Alexandru Athanasiu, membre de la Convention.

Contribution présentée par Mme. Pervenche Berès, Mme Maria Berger, Mr. Carlos Carnero Gonzales, Mme Elena Pacotti; ; membre suppléant auprès de la Convention - Mr. Olivier Duhamel, Mme Ane van Lancker; membre auprès de la Convention. "L'Europe dont nous avons besoin:Les exigences essentielles du nouveau fédéralisme "

Contribution présentée par M. Daniel Valtchev, membre de la Convention "Contribution à la session de la Convention européenne tenue du 11 au 13 juin 2003"

Contribution présentée par les six observateurs du Comité des régions à la Convention sur la méthode Conventionnelle.

Contribution présentée par le comte de Stockton, membre suppléant de la Convention:"Réaffirmer les objectifs de la déclaration de Laeken"

Contribution présentée par M. Timothy Kirkhope, membre de la Convention:- "Un traité simplifié pour une Communauté européenne:un projet conservateur à substituer au texte du Praesidium"

Contribution présentée par M. Edmund Wittbrodt, membre de la Convention, et Mme Marta Fogler, membre suppléant de la Convention:"Notre Constitution consacre un régime qui a pris le nom de démocratie parce que l'État est administré dans l'intérêt de la masse et non d'une minorité."

Contribution présentée par les six observateurs du Comité des régions à la Convention:propositions d'amendements aux articles 18, 31 et 45 de la Constitution