Sessions plénières

La Convention se réunit une ou deux fois par mois, dans le bâtiment du Parlement européen à Bruxelles.

Tout en traitant de questions diverses, chaque session se concentre essentiellement sur un ou deux sujets.

L'ordre du jour est fixé par le Praesidium. Avant les sessions, les membres de la Convention reçoivent des documents qui leur permettent de préparer leur participation.

Les trois dernières sessions plénières

Sessions plnires Sujets principaux Les dbats Documents prparatoires 9-10 juillet 2003 - Séance de clôture Synthèse Eléments d'intervention du Président Giscard d'Estaing en fin de séance de Convention du 10 juillet 2003 4 juillet 2003 - Compte rendu du Président concernant la réunion du Conseil européen du 20 juin - Débat sur les réactions au document CONV 802/03 (821/03) et à la version révisée figurant dans le document CONV 836/03 Synthèse Projet de Constitution, Volume II - Projet de texte révisé des Parties II, III et IV Réactions au projet de texte du document CONV 802/03 - Analyse Projet de Constitution, Volume II 11-13 juin 2003 - Présentation du texte révisé de la totalité de la Partie I, précédé du préambule et accompagné du protocole sur le rôle des parlements nationaux et du protocole sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité. Synthèse Version révisée de la Partie I

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Le calendrier des sessions

Les comptes rendus complets des sessions plénières sont disponibles sur le site du Parlement européen.

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